1. Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") régissent l'utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

2. Définitions

• "Site" désigne le site web accessible à l'adresse [votre-site.com]
• "Services" désigne l'ensemble des services proposés sur le Site
• "Utilisateur" désigne toute personne qui accède au Site ou utilise les Services
• "Compte" désigne l'espace personnel de l'Utilisateur sur le Site

3. Inscription et Compte

Pour accéder à certains Services, vous devez créer un compte. Vous vous engagez à :

• Fournir des informations exactes et complètes
• Maintenir la confidentialité de vos identifiants
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée
• Être seul responsable de toute activité sur votre compte

4. Utilisation des Services

En utilisant nos Services, vous vous engagez à :

• Respecter les lois en vigueur
• Ne pas porter atteinte aux droits des tiers
• Ne pas compromettre le fonctionnement du Site
• Ne pas diffuser de contenu illégal ou préjudiciable

5. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

6. Prix et Paiement

7. Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

8. Garanties

Les Services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, exempts d'erreurs ou que les défauts seront corrigés.

9. Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou suspendre votre accès aux Services, sans préavis, pour tout motif, notamment en cas de violation des présentes CGU.

10. Modification des CGU

Nous pouvons modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement les CGU.

11. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève des tribunaux français compétents.

12. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter :
Email : contact@example.com
Téléphone : 01 23 45 67 89
Adresse : [Votre adresse]